Conditions générales d'utilisation et de vente

CLOW est édité par [Thomas Courtiau & Arnaud Gandon], [Statut : Freelance], , SIRET . Contact : clowsupp@mail.fr.

CLOW est un bot Discord « tout-en-un » (modération, protection anti-raid et anti-nuke, logs, tickets, niveaux, giveaways, sondages, alertes de streams, automatisations, mini-jeux, etc.) configurable depuis un dashboard web.

Les fonctionnalités disponibles dépendent de l'offre active sur chaque serveur Discord. Chaque serveur dispose de sa propre configuration, indépendante des autres serveurs.

L'accès au dashboard se fait exclusivement via la connexion Discord (OAuth2). Tu dois respecter les Conditions d'utilisation de Discord, notamment l'âge minimum requis.

Le panel d'un serveur est rattaché à l'identifiant Discord de son propriétaire : la personne qui a ajouté le bot, puis la personne qui a souscrit l'offre payante. Le propriétaire peut donner accès à d'autres identifiants Discord (rôles « admin » ou « éditeur ») et les retirer à tout moment. Il reste responsable de l'usage fait par les personnes qu'il ajoute.

Tu es responsable de la sécurité de ton compte Discord. Toute action effectuée depuis ton compte est réputée faite par toi.

• Essai gratuit : 7 jours à compter de l'ajout du bot sur un serveur, avec accès à toutes les fonctionnalités. Il est accordé une seule fois par serveur. À son terme, sans souscription, le bot cesse de fonctionner sur ce serveur (ses réglages sont conservés selon la politique de confidentialité).
• Premium : 2,99 € TTC par mois et par serveur, renouvelé automatiquement chaque mois, sans engagement.
• Lifetime : 29,99 € TTC en paiement unique, pour un serveur. Il donne accès aux fonctionnalités Premium pour toute la durée d'exploitation du service CLOW, sans renouvellement.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. L'éditeur peut modifier ses prix ; un changement ne s'applique jamais à une période déjà payée, et un abonné est prévenu au moins 30 jours avant toute hausse le concernant.

Le paiement est traité par Stripe. CLOW ne reçoit ni ne conserve tes données de carte bancaire.

Les fonctionnalités payantes sont activées automatiquement dès la confirmation du paiement par Stripe, généralement en quelques secondes.

Pour Premium, le montant est prélevé à chaque date anniversaire. En cas d'échec de paiement, l'accès Premium prend fin à l'échéance de la période déjà payée et le serveur repasse sur les fonctionnalités gratuites.

Tu peux résilier l'abonnement Premium à tout moment depuis la page « Abonnement » du dashboard (portail de facturation Stripe). La résiliation prend effet à la fin de la période en cours, déjà payée ; aucun prélèvement supplémentaire n'est effectué.

Retirer le bot d'un serveur ne résilie pas automatiquement l'abonnement : pense à le résilier depuis le dashboard.

Si tu es un consommateur, tu disposes d'un délai de 14 jours à compter de la souscription pour te rétracter (articles L221-18 et suivants du Code de la consommation).

En souscrivant, tu demandes expressément que le service commence immédiatement, avant la fin de ce délai. Si tu exerces ton droit de rétractation, CLOW te rembourse intégralement le paiement correspondant, à titre commercial, dans un délai de 14 jours, par le même moyen de paiement. L'accès payé prend fin au remboursement.

Pour te rétracter ou demander un remboursement, écris à clowsupp@mail.fr en indiquant l'identifiant du serveur concerné.

• Ne pas utiliser CLOW pour des activités illégales, du harcèlement, de la haine, du spam ou toute violation des règles de Discord.
• Ne pas tenter de contourner les limites des offres, d'accéder aux serveurs ou aux données d'autres clients, ni de perturber le service.
• Les commandes et messages personnalisés que tu crées restent sous ta responsabilité. Ils ne permettent pas d'exécuter du code.

En cas de manquement, l'éditeur peut suspendre l'accès au dashboard ou désactiver le bot sur un serveur, après avertissement sauf urgence ou obligation légale. En cas de suspension injustifiée d'un service payé, la période restante est remboursée.

L'éditeur fait ses meilleurs efforts pour assurer un service disponible et fiable (redémarrage automatique, surveillance), sans pouvoir garantir une disponibilité de 100 %. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance, mise à jour, incident, ou à cause de Discord ou d'un prestataire.

CLOW dépend de la plateforme Discord : un changement de Discord peut modifier ou empêcher certaines fonctionnalités.

Les protections (anti-raid, anti-nuke, AutoMod) réduisent les risques sans pouvoir tous les éliminer. L'éditeur ne peut être tenu responsable des actions des membres d'un serveur, des réglages choisis par ses administrateurs, ni des dommages indirects. Rien dans ces conditions ne limite tes droits légaux de consommateur.

Le nom CLOW, son logo, le site, le dashboard et le code du bot sont la propriété de l'éditeur. Les contenus que tu configures (messages, embeds, images) restent les tiens ; tu garantis disposer des droits nécessaires et autorises CLOW à les afficher sur ton serveur.

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.

Ces conditions peuvent évoluer. Les abonnés sont informés au moins 30 jours avant toute modification importante et peuvent résilier sans frais s'ils la refusent. La version applicable à un achat est celle acceptée lors de cet achat.

Ces conditions sont soumises au droit français.

En cas de litige, contacte d'abord clowsupp@mail.fr : nous cherchons toujours une solution amiable. Si tu es consommateur et que ta réclamation n'a pas abouti, tu peux recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [Nom et site web du médiateur de la consommation auquel vous adhérez].

Tu peux aussi utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.